Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») encadrent l'accès et l'utilisation du site dtjtraining.fr (le « Site »), édité par DTJ Training. En naviguant sur le Site, l'utilisateur accepte les présentes CGU sans réserve. S'il ne les accepte pas, il lui appartient de ne pas utiliser le Site.

Les conditions applicables à l'achat de prestations (formations, conseil) sont définies dans les conditions générales de vente.

2. Éditeur du site

Le Site est édité par DTJ Training — 5 rue des Indes Noires, Bâtiment Grand Large – Pôle Jules Verne, 80440 Boves — SIRET 890 855 844 00027.
Contact : contact@dtjtraining.fr · 09 56 52 37 64. L'ensemble des informations légales figure dans les mentions légales.

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement, 24 h/24 et 7 j/7, à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. DTJ Training met tout en œuvre pour assurer un accès de qualité, sans toutefois être tenue à une obligation de résultat : l'accès peut être interrompu, notamment pour maintenance, mise à jour ou en cas de panne, sans que la responsabilité de DTJ Training puisse être engagée. Les frais d'accès au réseau (matériel, connexion) restent à la charge de l'utilisateur.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site — textes, programmes de formation, visuels, logos, charte graphique, structure et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de DTJ Training, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les programmes de formation téléchargeables (PDF) sont mis à disposition à des fins d'information personnelle et de choix de formation ; leur réutilisation commerciale est interdite.

5. Utilisation du site et responsabilité

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément à sa destination : s'informer sur les prestations de DTJ Training et entrer en contact avec elle. Il s'interdit notamment toute tentative d'intrusion, d'entrave au fonctionnement du Site, d'extraction massive de contenus ou d'utilisation frauduleuse des formulaires.

Les informations publiées sur le Site (programmes, tarifs, délais) sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer ; elles ne constituent pas une offre contractuelle — seuls le devis et la convention de formation signés font foi. DTJ Training ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple des outils d'inscription ou de paiement) ; DTJ Training n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

6. Données personnelles et cookies

Les traitements de données réalisés via le Site (formulaire de contact, mesure d'audience soumise à consentement) sont décrits dans la politique de confidentialité. L'utilisateur peut gérer ses préférences de cookies à tout moment via le bouton « Gérer les cookies » présent sur toutes les pages. Pour exercer vos droits : dpo@dtjtraining.fr.

7. Accessibilité

DTJ Training attache une attention particulière à l'accessibilité numérique. L'état de conformité du Site (RGAA) et les moyens de nous signaler une difficulté sont détaillés sur la page Accessibilité.

8. Modification des CGU

DTJ Training peut faire évoluer les présentes CGU à tout moment, notamment pour les adapter aux évolutions du Site ou de la réglementation. La version applicable est celle en ligne à la date de consultation, identifiée par sa date de mise à jour.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents, dans les conditions prévues par la loi.